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Un Annemontois écope d'un an de prison pour contacts sexuels sur une personne mineure
©Photo TC Media - Dominique Fortier
Au palais de justice de Sainte-Anne-des-Monts, Daniel Francoeur a écopé d'une sentence d'un an de prison pour avoir eu des contacts sexuels et avoir incité une personne mineure à le toucher.
Les faits reprochés à l'accusé remontent au début des années 1990 alors que celui-ci était en position d'autorité auprès de la victime. Âgé alors de 31 ans, Daniel Francoeur aurait fait des attouchements sexuels à une jeune victime âgée de moins de 14 ans en plus d'inciter celle-ci à pratiquer des gestes de nature sexuelle sur lui.
L'accusé a plaidé non-coupable, provoquant la tenue d'un procès qui s'est soldé par une condamnation d'un an de prison assortie d'une probation de deux ans et une inscription à perpétuité au registre des délinquants sexuels. Ce verdict est le résultat d'une suggestion commune des avocats de la Couronne et de la défense qui a été entériné par le juge Jules Berthelot.
Une ordonnance de non-publication visant à protéger la victime interdit la divulgation de tout détail permettant de l'identifier.
©Photo Facebook
Daniel Francoeur a repris le chemin des cellules après le prononcé de la sentence.
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